• Droit d'auteur et Copyright

    Droit d'auteur et Copyright

     

    Je poste cet article à titre d'information!

    Le centre de copyright où je suis m'a soigneusement invité à signaler la note de copyright sur chaque article afin de le signaler. Qu'il vaut mieux le faire plusieurs fois afin d'éviter le copiage sans autorisation et se protèger au maximun du vol.

    Si vous voulez copier, DEMANDER! C'est rien de compliqué.... (sauf peut être pour certain.)

     

    Voici un petit rappel des droits en France. Je mets cette article pour que les gens sachent ce qu'ils ont le droit et ce qu'ils m'ont pas le droit de faire.

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    Droit d’auteur

    Tout texte présent est soumis à des droits d’auteur (définition ci-dessous pour ceux qui ne savent pas ce que cela signifie) de ce fait, tous les textes (romans, nouvelles, poèmes …), personnages, lieux, histoires et auteurs sont la propriété d’Eroïne Devalda (sauf indication).

    Il est interdit à toute reproduction, copie ou plagia sans autorisation au préalable de l’auteur ! Faute de quoi, l’auteur sera en droit de porter plainte contre les personnes ayant volé l’œuvre.

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    Rappel

    Sont cités toutes les sections ayant des droits d'auteurs et où il faut une autorisation pour copier. Si une section 'est pas cité c'est qu'elle est libre de droit. Un rappel via un article est remit sur chacune d'elle dans "Avant de continuer".

    Eroïne Devalda , La galerie, Information, Receuil de poème, Nouvelle du cimetière, Star Wars, la perle de vie, Harry Potter et la princesse des sorciers, Les enfants du mal, Jojo le dauphin, Wirds, Fils de Yakuza, L'art des éléments, Aime moi!,  Actualita et Vidéo

    Merci d'en prendre note, un mail ne coûte que deux secondes de votre vie....

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    Les images

    Les images qui sont dans la galerie d'image, sont ma propriété. Merci de ne pas les utiliser en disant ensuite qu'ils sont de vous alors que c'est faux.
     

    Les autres images de mon site et qui ne se trouvent pas dans l'une des galeries, viennent d'un peu partout, si les auteurs de ces images veulent que je les retire ou que je mette un lien de redirection vous pouvez me le demander, ce sera fait.

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    Je poste ici mes écrits et dessins afin de vous faire découvrir mon travail en cours, ou fini, ainsi que ma passion, ce n'est pas pour qu'on me le vole.

    Merci de respecter tout ce qui représente pour moi mes heures, voire des années de travail! Vous n'aimez pas qu'on vous vole votre travail alors respectez aussi  le mien!

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    Définition du dictionnaire :

    Les droits d’auteur sont l’ensemble des écrits exclusifs dont dispose un auteur sur ses œuvres originales

    Ses droits se divise en deux branches :

    • Le droit moral : la justice reconnait la paternité de l’œuvre à son auteur et assure le respect et l’intégrité de l’œuvre.
    • Les droit Patrimoniaux : Confère à l'auteur le monopole d’exploitation sur l’œuvre.

    En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l’un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique.

    (source : wikipédia)

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    Ce que dit La Lois

    Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
    L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
    Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

    Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
    L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

    Ceci ce trouve dans tout support papier tel les livres. Ils sont également valable pour les site ayant un copyright.

    Le code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toutes représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Pour l'intégralité du texte de loi : ==> Cliquez ici <==

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    Copyright

    En France, le copyright n'est qu'un plus étant donner que la lois sur "les droits d'auteurs" existe. Elle n'apporte qu'un supplément administrative à celui qui le dépose. De ce fait, un site même s'il n'a pas de copyright déposé, conserve les droits d'auteurs. Je tiens seulement à le signalez afin que vous sachiez que lorsque vous copiez un texte personnel sans accord, sans citer la source ou sans lien de retour, vous êtes en tord. Ceci est seulement un rappel afin d'éviter toute potentielle copie ou plagia.

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    Le site Romance possède un copyright. Le copyright est déposé sur les articles signalés comme tel. Chaque article comporte un petit message "Avant de continuer"  à ce sujet afin de vous dire si c'est un article où un dépot de copyright a été fait ou non. Si le fait de copier et autoriser ou non.

    Lisez bien tout!

    Voici ma fiche prouvant que je détiens un copyright

    © CopyrightDepot.com sous le numéro 00050016 - Tout droit réserve à Eroïne devalda -

    CopyrightDepot fait valoir les copyright à vie dans 164 pays!

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    Pour ceux qui ne savent pas, voici une définition de ce qu'est un copyright :

    Comme le droit d'auteur, le copyright ne protège pas les simples idées. Son champ est généralement plus large que celui du droit d'auteur, car le copyright protège davantage l'investissement que le caractère créatif. Une seconde différence réside dans l'exigence de fixation matérielle des œuvres, sur un dessin, une partition musicale, une vidéo, un fichier informatique, ou tout autre support. Par exemple, les discours et les chorégraphies ne sont pas protégés par le copyright tant qu’ils n’ont pas été transcrits ou enregistrés sur un support. Sous réserve de cette fixation, la protection du copyright s'applique automatiquement aux œuvres publiées comme non publiées. Un enregistrement volontaire des œuvres auprès d’une administration peut être nécessaire pour apporter la preuve de ses droits devant les tribunaux.

    Le droit moral de l'auteur est reconnu par tous les pays de common law qui ont adhéré à la Convention de Berne. Le droit moral comporte :

    • le droit de parternité 
    • le droit au respect de l'œuvre

    Le droit moral est :

    • limité dans le temps.
    • transmissible aux héritiers à la mort de l'auteur
    • susceptible d’aliénation : l’auteur peut y renoncer.

    Les droits patrimoniaux confèrent le droit exclusif d'exercer et d'autoriser des tiers à exercer les actes suivants :

    • la reproduction de l'œuvre,
    • la création d’œuvres dérivées de l'œuvre originale,
    • la distribution de copies de l'œuvre au public (vente, location, prêt, cession), sous quelque forme que ce soit,
    • la représentation publique de l'œuvre, avec quelque procédé que ce soit.

    (source : wikipédia)


  • Commentaires

    1
    Spox
    Jeudi 13 Mai 2010 à 10:33
    Bien dit !
    2
    paulette
    Dimanche 19 Septembre 2010 à 09:49
    Tu fais bine te te protéger; moi j'ai rien contre, tu es dans tes droit et tu fais même très bine de signalez à chaque section ce qui est de toi, ce qui n'est pas de toi, ce qu'on peut prendre en toute légalité et ce qu'on ne peut pas. En plus tu cites tes source; j'aime bien les deux sites que tu m'as fait découvrir sur la cuisine; peu de site présente leur source.

    Allez, ne t'inquiète pas, même si une personne t'a pris un textes, tous ne sont pas comme ça mais ça je pense que tu t'en doutes; Toutefois, même si c'est une minorité qui vole les autres, tu fais bien d'avoir postée tes droits, au moins ça mettra en garde ces quelques personnes.
    3
    eroine1 Profil de eroine1
    Dimanche 19 Septembre 2010 à 10:00
    Merci de ton soutient. Je sais que peu de gens volent les autres mais bon, qu'est ce que tu veux ;pour la faible minorité comme tu le dis il faut quand même visiblement se protéger. S'il n'y aurait pas ses gens je pense aussi que le commerce copyright n'existerai pas non plus.

    Le faites que je signale à chaque rubriques les droits c'est comme tu les dis pour précisez ce qui est de moi ou pas, afin que les gens en toute sécurité et confiance sachant justement quoi faire. S'ils peuvent copier ça ou ça sans autorisation, s'ils ne peuvent pas et ainsi de suite. j'ai eu l'idée de mettre ça en place car je savais que les gens de toute façon n'irait pas dans information lire les droit si je ne signalais pas la présence de cette article. Et certain(e) ne se priverai peut être pas non plus de continuer à copier coller sans honte de voler le travail d'autrui. De plus si j'ai mit ça en place c'est pas que pour moi. d'autre blog ou site on droit aussi à ce genre de vole sans scrupule qui vole sans citer les sources et de ce faites manque un totale respect pour l'auteur de l'article ou autre. C'est ailleurs pour ça que je cite mes sources. Par respect pour eux. Bon après j'ai pas à chaque fois le pseudo comme pour les recettes, mais j'ai mit les liens d'où je les ai pris au cas où l'auteur veux son pseudo.

    Enfin, pour l'histoire de vole, j'espère juste que ce soit la seul et unique personne qui ai fait ça. Enfin voilà quoi....
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